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Vous trouverez ci-après plusieurs cerfas pouvant être téléchargés à savoir : 1) DÉCLARATION DES CONCENTRATIONS DE VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR Vous comptez organiser une concentration qui rassemble plus de 50 véhicules, sur une voie ouverte à la circulation publique, dans le respect du code de la route, sans classement, temps imposé ou chronométrage. La réglementation […]
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La Sacem est chargée de délivrer l’autorisation pour la diffusion de musique avant les événements, de collecter les droits d’auteur et de les répartir aux créateurs. Chaque association peut déclarer son événement en quelques clics que ce soit pour un : Repas dansant, concert ou spectacle Bal ou manifestation dansante, Repas en musique, Kermesse Aller […]
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La Direction Départementale de la Protection des Populations a édité un document rappelant les règles sanitaires applicables lors d’organisation de repas à l’occasion de manifestations occasionnelles. règles sanitaires DDPP
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Afin de répondre aux directives de la Préfecture, toutes les associations organisant des manifestations doivent remplir la fiche SDIS. Fiche SDIS mars 2023 Vous trouverez également en pièces jointes : La liste des défibrillateurs sur la commune : liste des défibrillateurs – version avril 2022 Plusieurs plans (9 à 0) sont en téléchargement pour vous permettre […]
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Comment utiliser le logo « Ambérieu en Bugey » La présente charte a pour but de formaliser les règles d’utilisation du logo d’Ambérieu en Bugey. Elle repose sur un comportement loyal de la part des utilisateurs. 1/ Caractéristique du logo Le logo « Ambérieu en Bugey» est la propriété de la commune. Ce logo à […]
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En tant qu’association, vous pouvez occuper le domaine public à titre gracieux pour une action ou une manifestation. Pour cela, vous devez obtenir l’autorisation de M. le Maire en remplissant le nouveau formulaire d’occupation du domaine public avec ou sans petite restauration. Occupation du domaine public 2024 à compléter Quelques rappels : * Votre demande […]
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Vous souhaitez organiser une manifestation exceptionnelle Pour toute question ou vérification de disponibilité, merci de contacter votre référente selon l’équipement que vous souhaitez réserver. Quand et Comment réserver du matériel ? En dehors de l’Espace 1500 où le matériel est intégré avec votre réservation, vous devez remplir des document et/ou suivre les délais indiqués ci-après. […]
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La fixation d’enseignes, d’affichages et publicité est interdite • Sur les panneaux de signalisation (directionnelle et autres), • Les feux tricolores, • Les arbres, • Les espaces verts, • Les lampadaires • Les poteaux EDF. Liste des panneaux en libre affichage : Les panneaux affichage libre sont en place : Rue Alexandre Bérard à proximité de […]
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Vous trouverez ci-dessous, en téléchargement, l’imprimé à remplir pour une demande de débits de boissons (avec ou sans petite restauration). Celui-ci est à adresser soit impersonnellement à Monsieur le Maire, au minimum un mois avant la manifestation, soit par mail à manifestations@ville-amberieu.fr (associations culturelles, sportives, solidaires ou scolaires) Formulaire pour l’ouverture de buvette (document remplissable) […]
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Toute demande de matériel (en dehors de l’Espace 1500) doit être faite au minimum 3 mois avant la manifestation afin de permettre au service logistique de s’organiser et de vérifier la disponibilité du matériel et équipements. Chaque association devra se conformer à l’échéancier ci-dessous : Manifestations à organiser Votre manifestation aura lieu en Votre dossier […]
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Les lotos traditionnels ne sont soumis à aucune autorisation préalable. Ils doivent être organisés dans un cercle restreint et uniquement dans un but social, culturel, scientifique, éducatif, sportif ou d’animation sociale. Il se caractérisent par des mises de faible valeur (la mise doit être inférieure à 20 € par carton de loto). Les lots ne […]
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Ce document est à remplir uniquement lorsque vous organisez une vente de marchandises neuves ou d’occasion. Dans ce cas, veuillez trouver ci-dessous, en téléchargement, l’imprimé à remplir (ne pas oublier de le signer). Vous devrez l’adresser soit impersonnellement à Monsieur le Maire, au minimum un mois avant la manifestation, soit par mail à l’adresse suivante […]