Délibérations du Conseil Municipal du 5 avril 2024

Liste des délibérations CM du 05 avril 2024

2024.02.01 Autorisation à engager des artistes ou des techniciens intermittents

2024.02.02 Instauration d’une gratification pour les stages supérieurs à deux mois

2024.02.03 Budget Primitif 2024

2024.02.03 – Annexe : Note explicative de synthèse BP24

2024.02.03 – Annexe Maquette budgétaire BP 2024

2024.02.04 Subventions aux associations au titre de l’année 2024

2024.02.04 – Annexe Tableau des subventions aux associations 2024

2024.02.05 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – MAJ

2024.02.06 Avenant à la convention cadre pluriannuelle ORT suite à inscription dans acte II programme ACV

2024.02.06 – Annexe Avenant convention ORT mars 2024

2024.02.07 Modulation du taux de la part communale de la taxe d’aménagement sur le périmètre défini en coeur de Ville

2024.02.08 Élaboration du périmètre délimité des abords autour des monuments historiques

2024.02.08 – Annexe Elaboration_PDA_Allymes

2024.02.08 – Annexe Elaboration_PDA_St Germain

2024.02.09 Dénomination – Classement de voies communales

2024.02.10 Rues Alfred Rocheray et Jean Macé – Incorporation de biens vacants dans le domaine communal

2024.02.11 Extension du Lycée de la Plaine de l’Ain – Transfert d’assiette

2024.02.12 Gare routière du Lycée de la Plaine de l’Ain et son accès – Échange de terrains avec l’Etat

2024.02.13 Rue Aimé Vingtrinier – Acquisition d’une maison d’habitation avec intervention de l’EPF de l’Ain

2024.02.14 Convention en vue de l’alimentation et de la pose d’un poste de transformation sur parcelle C 188 les Allymes

2024.02.14 – Annexe Convention les Allymes

2024.02.15 Convention en vue de l’alimentation et de la pose d’un poste de transformation parcelles en Marmorain

2024.02.15 – Annexe Convention Marmorain

2024.02.16 Convention de servitudes en vue de la pose d’un câble électrique cadastrée AO 1021

2024.02.16 – Annexe Convention de servitudes parcelle AO 1021 ENEDIS

2024.02.17 Dépôt d’un dossier de demande de subventions pour la mise en conformité du parc de points d’eau incendie

2024.02.18 Pôle Petite Enfance – Analyse de la pratique 2024 – Convention de partenariat

2024.02.18 – Annexe APP-AMBERIEU-DIRPE-Convention-2024

2024.02.19 Appel à projets fonds publics et territoires CAF

2024.02.20 Rythmes scolaires – Demande de renouvellement de la dérogation pour la semaine à 4 jours

2024.02.21 Convention entre le CD01, le Collège St Exupéry et la ville pour mise à disposition équipements sportifs

2024.02.21 – Annexe Convention entre CD01, Collège St Ex et la VAEB pour la mise à disposition d’équipements sportifs

2024.02.22 Convention site pilote Commune expérimentale zéro mégot avec ALCOME

2024.02.22 – Annexe Convention de partenariat ALCOME Commune expérimentale Zéro mégot -Annexe

2024.02.23 Approbation de l’accord cadre de préfiguration du contrat de Ville 2024-2030

2024.02.23 – Annexe Approbation de l’accord cadre de préfiguration du contrat de ville – Annexe

2024.02.24 Validation du contrat de ville 2024-2030

2024.02.24 – Annexe  Contrat de ville 2024-2030

2024.02.25 Convention portant sur les mesures de responsabilisation en lien avec le Collège Sainte Marie

2024.02.25 – Annexe Convention cadre de mise en oeuvre – Responsabilisation avec Sainte Marie

2024.02.26 Soutien au projet Non mais Genres Ado 2024

2024.02.26 – Annexe Soutien au projet Non mais genres – Annexe

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