Délibérations du Conseil Municipal du 23 juin 2023

Liste des délibérations

2023.03.00 – Vœu de soutien aux propositions du réseau des missions locales relatives à France Travail

2023.03.01 – Création et modification de la constitution des commissions municipales

2023.03.02 – SIEA – Modification des représentants de la Commune

2023.03.03 – Nouvelle composition du Conseil d’Administration du CCAS suite à démission d’un de ses membres

2023.03.04 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus – Convention de mutualisation avec la CCPA

2023.03.05 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MJC

2023.03.06 – Mise à jour du tableau des effectifs

2023.03.07 – Convention de mise à disposition d’un agent municipal

2023.03.08 – Recrutement d’apprentis

2023.03.09 – Adhésion au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S)

2023.03.10 – Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal

2023.03.11 – Approbation du compte administratif 2022 du budget principal

2023.03.12 – Affectation du résultat 2022 du budget principal

2023.03.13 – Budget principal – Création autorisations de programme et crédits de paiement – Mise à jour

2023.03.14 – Budget supplémentaire 2023 du budget principal

2023.03.15 – Autorisation de placement à court terme

2023.03.16 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

2023.03.17 – Tarifs des salles et services communaux – Modification

2023.03.17 – Annexe – Tableau des tarifs des salles et services communaux au 01072023 

2023.03.18 – Avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Ouverture de l’application actes aux actes de la CP

2023.03.19 – Opérations foncières et immobilières – Bilan des acquisitions et cessions de l’année 2022

2023.03.19 – Annexe – Tableau du bilan des opérations foncières et immobilières 2022

2023.03.20 – Extension du Lycée de la Plaine de l’Ain – Transfert gratuit de l’assiette foncière à la Région Auvergne-Rhône-Alpes

2023.03.21 – Non renouvellement d’un bail commercial – Paiement d’une indemnité d’éviction

2023.03.22 – Bâtiment abritant la médiathèque municipale – Convention d’autorisation de travaux au profit de la SEMCODA

2023.03.23 – Château des Allymes – Travaux d’entretien (dévégétalisation) – Demandes de subvention

2023.03.24 – Réfection des couvertures des écoles maternelle et élémentaire Jules Ferry et mise en place de panneaux photovoltaïques – Demande de subventions

2023.03.25 – Réfection des couvertures des écoles maternelle et élémentaire Jules Ferry et mise en place de panneaux photovoltaïques – Dépôt d’une demande d’autorisation

2023.03.26 – Parcelle communale sise lieudit En marmorain – Installation de panneaux photovoltaïques – Signature d’un bail emphytéotique et autorisation de dépôt des demandes d’urbanisme

2023.03.27 – Ancienne station d’épuration – Saint Denis en Bugey – Installation de panneaux photovoltaïques – Signature d’un bail emphytéotique et autorisation de la Comm

2023.03.28 – Espace 1500 – Mise en place d’un système de désenfumage dans la galerie Malraux – Dépôt d’une demande d’AT-ERP et de demandes d’urbanisme

2023.03.29 – Multi-accueil – Restructuration – Dépôt d’une AT-ERP et de demandes d’urbanisme

2023.03.30 – Quartier de la Chapelle – Déclassement d’une emprise du domaine public avant aliénation

2023.03.31 – Quartier de la Chapelle – Dépôt d’une demande d’urbanisme

2023.03.32 – Quartier de la Chapelle – Autorisations données à Alliade Habitat

2023.03.33 – Rue Aynard – Cession de parcelles

2023.03.34 – Rue des Mouettes – Projet immobilier sur parcelles cadastrées section AH n° 450, 227, 226 et 264 – Cession d’un délaissé communal

2023.03.35 – Acquisition d’un bâtiment 6 place Robert Marcelpoil – 9 rue Amédée Bonnet

2023.03.36 – Acquisition de trois bâtiments place Robert Marcelpoil Rue Amédée Bonnet

2023.03.37 – Convention en vue de la pose d’un poste de transformation de type PAC 4UF sur la parcelle communale cadastrée AD 3

2023.03.38 – Convention en vue de la pose d’un câble souterrain Avenue Général Sarrail sur la parcelle communale cadastrée BT 239

2023.03.39 – Modification de la dénomination d’une voie communale – Rue du Carré Rochet

2023.03.39 – Annexe – Tableau de classement des voies communales et places publiques

2023.03.40 – Annexe – Renouvellement de la Convention Médiathèque avec le CD01

2023.03.40 – Médiathèque municipale Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental de l’Ain

2023.03.41 – Programmation culturelle – Adoption des tarifs de billetterie

2023.03.42 – Signature d’une convention avec TICKETNET pour donner mandat concernant la vente de billets de spectacles – Evènements culturels et de loisirs programmés Commune

2023.03.43 – Signature d’une convention avec BILLETWEB pour donner mandat concernant la vente de billets de spectacles – Evènements culturels et de loisirs programmés

2023.03.44 – Mise à disposition des salles de l’Espace 1500 – Modification

2023.03.45 – Pôle Petite Enfance – Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil l’Arc en ciel – Année 2023-2024

2023.03.45 – Annexe – Pôle Petite Enfance – Réglement de fonctionnement et projet d accueil- 2023- 2024 signé

2023.03.46 – Accueils périscolaires et extrascolaires – Actualisation du réglement intérieur – Année scolaire 2023-2024

2023.03.46 – Annexe – Réglement intérieur Accueils péri et extrascolaires 2023-2024 Les Renardeaux signé

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