Délibérations du Conseil Municipal du 19 décembre 2025

2025.07.01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 novembre 2025

2025.07.02 Nomination d’un ou une secrétaire de séance

2025.07.03 Autorisation d’ouverture des commerces de détail le dimanche – Année 2026

2025.07.04 Bilan des travaux réalisés par la CCSPL – Année 2024

2025.07.04 Compte-rendu CCSPL 8 décembre 2025

2025.07.04 GRDF Rapport d’activité 2024 2025.07.04

SIERA Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable

2025.07.04 STEASA Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif

2025.07.05 Acquisition et démolition d’immeubles dégradés situés place Robert Marcelpoil et rue Amédée Bonnet – Demande de subventions

2025.07.06 Budget Primitif 2026 – Budget principal

2025.07.07 Annexes subventions aux associations au titre de l’année 2026

2025.07.07 Subventions aux associations au titre de l’année 2026

2025.07.08 Autorisations de programme et crédits de paiement – Mise à jour

2025.07.09 Détermination du taux des trois taxes directes locales

2025.07.10 Tarifs des salles et services communaux – MAJ

2025.07.10 Tarifs des salles et services communaux – Mise à jour

2025.07.11 Forêt communale – Programme des actions réalisés par l’ONF – Année 2026

2025.07.12 Rue du Tiret et rue du Carré Jean-Claude – Déclassement d’un délaissé du domaine public

2025.07.13 Rue du Tiret et rue du Carré Jean-Claude – Acte rectificatif de limites cadastrales d’un délaissé du domaine public après déclassement

2025.07.14 Rue du Tiret – Cession d’un bâtiment communal

2025.07.15 Espace 1500 – Réaménagement du local de stockage de la salle Mozzanino – Dépôt d’une AT-ERP

2025.07.16 Convention Pluriannuelle d’Objectifs EMD_2026-2029

2025.07.16 Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs bipartite 2026-2029 entre la Ville et l’Ecole de Musique et de Danse

2025.07.17 Convention Pluriannuelle d’Objectifs MJC_2026-2029

2025.07.17 Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs bipartite 2026-2029 entre la Ville et la MJC

2025.07.18 Convention pluriannuelle d’Objectifs – AIDA 2026-2029

2025.07.18 Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs bipartite 2026-2029 entre la Ville et le Centre Social

2025.07.19 Schéma pluriannuel CTG 2026-2030

2025.07.19 Signature de la nouvelle Convention Territoriale Globale

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