Amberieu en Bugey
Stationnement quartier GareIci votre texte
Annuaire des services municipaux
Le Lien, magazine des Ambarrois : Edition Juillet 2023
Magazine le Lien Juillet 2023 Lire plus de publications sur Calaméo
Le Lien, magazine des Ambarrois : Édition Janvier 2023
Magazine le Lien Janvier 2023 Lire plus de publications sur Calaméo
Commande publique
Retrouvez ici très bientôt la liste des marchés publics
Horaires et contacts
Horaires et contacts : Accueil - État-civil - Élections - Funéraire : Lundi, Mardi, Mercredi, Jeudi et Vendredi : 8h -12h / 13h30 - 17h30 Samedi : 9h - 12h Hôtel de ville - place Robert Marcelpoil État civil : 04 74 46...
Plan de ville
Texte
PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal du 28/02/20, modifié le 30/04/21 et le 18/11/22, mis en procédure de modification le 17/09/2024
Par arrêté en date du 17/09/2024, le maire d’Ambérieu-en-Bugey a décidé de prescrire la modification de droit commun n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) sur l’ensemble du territoire communal : Arrete17.09.2024-PrescriptionModificationPLU Par arrêté en date du...
Dématérialisation des demandes de dossiers d’urbanisme et des Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA)
Depuis le 3 Janvier 2022, toutes les demandes d’autorisation d’urbanisme et les déclarations d’intention d’aliéner peuvent être déposées par voie dématérialisée https://dai.ly/x8150xr Ce service est ouvert à toutes les demandes d'autorisation d'urbanisme (et selon les...
Les autorisations du droit des sols
La Mairie reste le guichet unique de toutes demandes d’urbanisme pour enregistrement. Si le dossier à instruire relève de l’instruction confiée au service ADS de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain, il sera transmis par la Mairie à ce service.
Les pièces à joindre aux demandes d’autorisation d’urbanisme
Les documents doivent être suffisamment précis et clairs pour permettre d’évaluer l’adéquation du projet avec les dispositions du Plan Local d’Urbanisme.