Délibérations du Conseil Municipal 2025

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 04 avril 2025 2025.03.01 CCSPL Détermination d’un nouveau représentant associatif 2025.03.02 Candidature au label Ville active et sportive 2025.03.03 Signature d’une convention entre l’Établissement Français du don du sang et la Commune 2025.03.04 Modification de la délibération n°2022.05.03 portant instauration du RIFSEEP 2025.03.05 Modification de la délibération n° […]

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 février 2025 2025.02.01 Nouvelles composition du CA du CCAS suite à un changement d’association 2025.02.02 Aménagement de la place Robert Marcelpoil – Demande de subventions 2025.02.03 Rapport d’Orientations Budgétaires 2025 2025.02.03 Annexe Rapport d’Orientations Budgétaires 2025 2025.02.04 Garantie financière de la Commune à Dynacité pour acquisition de […]

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17 janvier 2025 2025.01.01 Aménagement de la place Pierre Sémard – Lancement d’un concours de maîtrise d’oeuvre 2025.01.02 Aménagement de la place Pierre Sémard – Concours de maitrise d’oeuvre – Composition du jury