Règlement et documents budgétaires

2019.25.10 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2020 2020.08.06 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 2020.09.10 – Note explicative de synthèse BP21 2020.09.00 – Maquette budgétaire BP 2021 2021.05.07 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2022 2021.06.12 – Note explicative de synthèse BP22 2021.06.12 – Maquette budgétaire BP 2022 2023.01.05 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2023 2023.02.02 – Note explicative de […]

Le Règlement Budgétaire et Financier (RBF) définit les règles de gestion internes propres et applicables à l’ensemble des services internes de la Collectivité d’Ambérieu en Bugey, dans le respect du Code Général des Collectivités Territoriales et de l’instruction budgétaire et comptable applicable. Il est opposable aux tiers. En complément de la réglementation, le RBF précise […]

Prêts aux collectivités territoriales et à leurs groupements 31032020