2023.01.01 – Transfert de la compétence transport à la Région AURA – Convention de partenariat
2023.01.02 – Pose d’abris bus – Demande de subvention à la Région AURA
2023.01.03 – Transfert du droit de préemption urbain à la CCPA
2023.01.04 – Campagne de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages 2023
2023.01.05 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2023
2023.01.05 Annexe Rapport d’Orientations Budgétaires 2023
2023.01.06 – Budget principal – Créances éteintes
2023.01.07 – Tarifs des salles et service communaux
2023.01.07 – Annexe Tarifs des salles et services communaux
2023.01.09 – PEM d’Ambérieu en Bugey – Contrat d’Aménagement de Mobilités Vertes
2023.01.10 – Place Pierre Sémard – Cession d’un bâtiment communal et d’un bâtiment en portage EPF
2023.01.12 – Aménagement de l’entrée de ville Ouest et création d’une voie nouvelle
2023.01.13 – Acquisition d’un fonds de commerce
2023.01.14 – Rue Aynard – Cession de terrain
2023.01.17 – Lieudits Sous la Chaume et Sous Pré Labé cession d’un tènement non bâti
2023.01.19 – Signature d’une convention d’exploitation groupée de bois entre la Ville et l’ONF
2023.01.20 – Forêt communale – Programme des actions 2023 réalisées par l’ONF
2023.01.21 – Déport des images de vidéo protection à la Gendarmerie
2023.01.22 – Subvention à l’ADSEA pour la mise en œuvre de chantiers éducatifs permanents
2023.01.23 – Subvention à l’ADSEA pour la mise en œuvre de chantiers éducatifs d’insertion
2023.01.24 – Validation de l’appel à projets politique de la Ville 2023 – Engagement des dépenses
2023.01.25 – Appel à projets fabrique numérique de territoire – Soutien à l’action Ruche numérique
2023.01.26 – ATELEC – Soutien au projet d’atelier au Collège saint Exupéry