Liste des délibérations du Conseil Municipal du 06 décembre 2024
2024.06.01 – Modification de la constitution des commissions municipales
2024.06.02 CCAS – Remplacement d’un représentant
2024.06.03 CAO – Remplacement d’un représentant
2024.06.04 Syndicat mixte du Centre Nautique Bugey Côtière – Remplacement d’un représentant
2024.06.05 SIeA Remplacement d’un représentant
2024.06.06 SERA – Remplacement d’un représentant
2024.06.07 Désignation d’un référent déontologue pour les élus
2024.06.08 Autorisation d’ouverture des commerces de détail le dimanche – Année 2025
2024.06.09 Bilan des travaux réalisés par la CCSPL – Année 2023
2024.06.10 CCPA – Rapport d’activité et de développement durable 2023
2024.06.11 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
2024.06.12 Régime indemnitaire de la filière Police Municipale – Instauration de l’ISFE
2024.06.13 Adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028 du CDG01
2024.06.14 Convention avec un hypnothérapeute en vue de lutter contre les addictions
2024.06.15 Attribution d’une subvention exceptionnelle au CCAS
2024.06.16 Budget principal – Décision modificative n°1
2024.06.17 Autorisations de programme et crédits de paiement – Mise à jour
2024.06.19 Détermination du taux des trois Taxes Directes Locales
2024.06.20 Conditions et modalités de pris en charge des frais de déplacement
2024.06.21 Modification de droit commun n°1 du PLU
2024.06.22 Débat sur le rapport relatif à l’artificialisation des sols
2024.06.22 ANNEXE Débat sur le rapport relatif à l’artificialisation des sols
2024.06.23 Gare routière du Lycée de la Plaine de l’Ain et son accès cession de terrain à l’Etat
2024.06.24 Lieudit Terres de Letrac Est – Cession de terrain
2024.06.25 Convention ENEDIS en vue de l’alimentation du bungalow destiné à accueillir
2024.06.27 Programme des coupes de bois en forêt communale – Année 2025
2024.06.28 Forêt communale – Programme des actions 2025 réalisées par l’ONF
2024.06.29 Accueils périscolaires Révision des tarifs au 1er janvier 2025
2024.06.30 Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique NEFLE JJM
2024.06.32 Pôle Petite Enfance – Analyse de la pratique de l’équipe 2025 – Convention de partenariat
2024.06.33 Convention d’utilisation de l’abattement de TFPB 2025-2030