Les statuts

Les statuts

  Le site du service public vous précise comment rédiger vos statuts : cliquez ici En cas de modifications des statuts, de dissolution, un téléservice en ligne est accessible (e-modification) avec un compte France Connect.  Cliquez ici Se référer à la rubrique...
Fiches pratiques : Activités

Fiches pratiques : Activités

Pour vous accompagner dans l’organisation de vos activités, différentes fiches sont à disposition afin de répondre de manière synthétique à vos questions. 1. COMMENT PASSER DE L’IDÉE AU PROJET L’émergence d’un nouveau projet au sein de l’association...
SACEM

SACEM

La Sacem est chargée de délivrer l’autorisation pour la diffusion de musique avant les événements, de collecter les droits d’auteur et de les répartir aux créateurs. Chaque association peut déclarer son événement en quelques clics que ce soit pour un : Repas...
Information cimetière

Information cimetière

Les horaires du cimetières sont : Du 1er avril au 2 novembre inclus : de 8H à 20h00 Du 3 novembre au 31 mars inclus : de 8H à 18H00 Pour rappel, seuls les usagers ayant des problèmes de mobilité qui sont munis d’une autorisation ont le droit de pénétrer avec leur...
Maison des Sociétés

Maison des Sociétés

Maison des Sociétés : Adresse : Rue Colbert – 01500 AMBERIEU EN BUGEY Publics concernés : Particuliers, organismes extérieurs et associations (salles louées à titre gracieux aux associations ambarroises à but non lucratif – tarif pour organismes extérieurs selon...