Amberieu en Bugey
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Prêts aux collectivités territoriales et à leurs groupements
Prêts aux collectivités territoriales et à leurs groupements 31032020
Loi sur la protection des données personnelles – R.G.P.D.
Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) est le nouveau cadre juridique de l'Union Européenne qui gouverne la collecte et le traitement des données à caractère personnel des utilisateurs. Il est entré en vigueur depuis le 25 mai 2018. Les associations...
Parcours urbains
PARCOURS URBAINS
Comptes-rendus du Conseil Municipal – 2019
Comptez-rendu du Conseil Municipal du 1er février 2019 Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 mars 2019 Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2019 Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mai 2019 Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 juillet 2019...
Plan vigipirate
Dans le cadre de la sécurité et de la sureté des manifestations, veuillez trouver ci-après la nouvelle déclinaison du Plan Vigipirate : La Préfecture de l'Ain rappelle que dans un contexte de menace terroriste toujours élevée, l’ensemble du territoire national est...
Loi 1901 et Plan comptable des associations
Le 1er juillet 1901, Pierre Waldeck-Rousseau fait adopter, au terme d’une longue bataille parlementaire, la loi "relative au contrat d’association", d’une portée considérable et qui garantit une des grandes libertés républicaines. Ainsi, tout·e citoyen·ne dispose du...
PASS STATIONNEMENT dans le quartier de la gare
Les nouveaux Pass de stationnement seront disponible à partir du 16 janvier 2025. Vous pouvez faire votre démarche en ligne en remplissant un dossier de demande en cliquant sur le lien ci-dessous :...
Règles sanitaires de la DDPP
La Direction Départementale de la Protection des Populations a édité un document rappelant les règles sanitaires applicables lors d'organisation de repas à l'occasion de manifestations occasionnelles. règles sanitaires DDPP
Comptes-rendus du Conseil Municipal – 2018
Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 janvier 2018 Compte-rendu du Conseil Municipal du 09 mars 2018 Compte-rendu du Conseil Municipal du 06 avril 2018 Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2018 Compte-rendu du Conseil Municipal du 07 juin 2018 Compte-rendu du...
Fiche S.D.I.S
Afin de répondre aux directives de la Préfecture, toutes les associations organisant des manifestations doivent remplir la fiche SDIS. Fiche SDIS mars 2023 Vous trouverez également en pièces jointes : La liste des défibrillateurs sur la commune : liste des...