Amberieu en Bugey
Affichage extérieur et publicitéIci votre texte
Demande d’autorisation/déclaration préalable pour l’affichage d’enseigne, de préenseigne et publicité.
L’installation, la modification ou le remplacement de dispositif publicitaire est soumise à la réglementation nationale de l’affichage extérieur. Selon votre projet vous devrez transmettre en mairie une déclaration ou une demande d’autorisation préalable au moyen de...
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
La taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) est une taxe instaurée à l'initiative de la commune. Cette taxe est due par toute entreprise exploitant un support publicitaire (enseigne, préenseigne ou publicité) et ce, quelle que soit la nature de son activité....
Occupation du domaine public pour chantier ou stationnement
Les demandes d’autorisation d’occupation du domaine public devront impérativement parvenir aux services instructeurs 1 mois avant la date de début du chantier ou du stationnement. Veillez à joindre les pièces complémentaires demandées (plan et nature des travaux,...
Gymnase Bellièvre
Le gymnase Bellièvre est composé d'une salle omnisports et d'une salle spécialisée de gymnastique.
Liste des associations de sports aquatiques
Sports aquatiques
Fiches pratiques : Communication
Pourquoi, quand, comment, les mentions légales.... retrouvez dans cette rubrique tout ce que vous devez savoir pour communiquer au mieux sur votre manifestation. 1. MENTIONS LÉGALES OBLIGATOIRES SUR UN FLYER OU UN DÉPLIANT Tout document publicitaire, est soumis à un...
Liste des associations culturelles : Musique et Danse
AIN PRO JAZZ Développement, promotion et élargissement de la pratique du jazz et des musiques assimilées, ainsi que leur audience, dans le département de l’Ain. Email : contact@ainprojazz.fr Site Web : www.ainprojazz.fr ALÉGRIA Promouvoir la culture latino hispanique....
Liste des associations culturelles : Théâtre et Contes
ATELIER DU RÉVERBÈRE Partager, expérimenter, accompagner chacun, dans la mise en œuvre du processus créateur, par le moyen de la transmission et de l’exploration des pratiques de la scène, sous forme de travaux, chantiers et ateliers pouvant aboutir à des réalisations...
Liste des associations culturelles : Histoire et patrimoine
LES AMIS DU CHÂTEAU DES ALLYMES ET DE RENÉ DE LUCINGE Animation culturelle, médiation et accueil du public au Château des Allymes Présidente : Mme ARPIN GONNET Gaëlle Tel : 04 74 38 06 07 Email : lesallymes@wanadoo.fr Site Web : http://allymes.net/ LES AMIS DE...
Liste des associations culturelles : Collections et Généalogie
AMICALE DES MODÉLISTES FERROVIAIRES AMBARROIS (UAICF) Pratique du modéliste ferroviaire échelle Mo et N Président : M. JOUVENOD Jean-Claude Tel : 04 74 38 22 35 Email : jean-claude.jouvenod@orange.fr Site Web : http://amfa01.free.fr/ AMIS DE LA MER ET DU MODÉLISME...