Délibérations du Conseil Municipal du 08 avril 2026

2026.03.01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du CM du 27 février 2026

2026.03.02 Approbation du Procès Verbal du la séance du CM du 20 mars 2026

2026.03.03 Nomination d’un ou une secrétaire de séance

2026.03.04 Délégations données au Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT

2026.03.05 Autorisation de placement comptes à terme

2026.03.06 Détermination du mode de scrutin pour les désignations internes….

2026.03.07 Détermination des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres CDSP, CAO, CCF et CCAS

2026.03.08 Constitution des commissions municipales

2026.03.09 Constitution de la CAO – Désignation des représentants

2026.03.10 Constitution d’une CDSP – Désignation des représentants

2026.03.11 Constitution de la CCSPL – Désignation des représentants

2026.03.12 Constitution de la CCF

2026.03.13 Commission de Contrôle Financier – CCF – Désignation des représentants

2026.03.14 CCAS – Désignation des représentants

2026.03.15 CCID – Désignation des membres

2026.03.16 Constitution de la CCAPH – Désignation des représentants

2026.03.17 Constitution de la Commission extra-municipale des marchés – désignation des représentants

2026.03.18 SERA – Désignation des représentants

2026.03.19 SIEA – Désignation des représentants

2026.03.20 Syndicat mixte du Centre Nautique Bugey Côtière – Désignation des représentants

2026.03.21 MJC – Conseil d’Administration et commission Mixte – Désignation des représentants

2026.03.22 Centre social le Lavoir – Désignations des représentants

2026.03.23 Centre de Loisirs – Désignation d’un représentant

2026.03.24 Ecole de Musique et de Danse – commission mixte – Désignation des représentants

2026.03.25 Conseil d’écoles – Désignation des représentants

2026.03.26 Conseil d’administration des collèges et lycées – Désignation des représentants

2026.03.27 CECOF – Assemblée générale – Désignation des représentants

2026.03.28 CECOF – Conseil de perfectionnement – Désignation d’un représenatant

2026.03.29 Conseils de crèches – Désignation des représentants

2026.03.30 Ville Amie des Aînés – VADA – Désignation d’un représentant

2026.03.31 Maison de retraite – Résidence Fontelune – Désignation des représentants

2026.03.32 Commission d’Attribution des Logements – CAL – Désignation des représentants

2026.03.33 Commission Locale d’Insertion – Désignation des représentants

2026.03.34 Comité de Jumelage Amberieu Mering – Désignation d’un représentant

2026.03.35 Association des Communes Forestières – Désignation des représentants

2026.03.36 SPL OSER – Désignation d’un représentant

2026.03.37 Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de Défense

2026.03.38 Désignation d’un correspondant en charge des questions de sécurité civile

2026.03.39 Commission Locale d’Information (CLI) auprès du Centre nucléaire

2026.03.40 CNAS – Désignation d’un représentant

2026.03.41 Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués

2026.03.42 Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués – Majorations

2026.03.43 Droit à la formation des élus

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