2026.03.02 Approbation du Procès Verbal du la séance du CM du 20 mars 2026

2026.03.03 Nomination d’un ou une secrétaire de séance

2026.03.04 Délégations données au Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT

2026.03.05 Autorisation de placement comptes à terme

2026.03.06 Détermination du mode de scrutin pour les désignations internes….

2026.03.07 Détermination des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres CDSP, CAO, CCF et CCAS

2026.03.08 Constitution des commissions municipales

2026.03.09 Constitution de la CAO – Désignation des représentants

2026.03.10 Constitution d’une CDSP – Désignation des représentants

2026.03.11 Constitution de la CCSPL – Désignation des représentants

2026.03.12 Constitution de la CCF

2026.03.13 Commission de Contrôle Financier – CCF – Désignation des représentants

2026.03.14 CCAS – Désignation des représentants

2026.03.15 CCID – Désignation des membres

2026.03.16 Constitution de la CCAPH – Désignation des représentants

2026.03.17 Constitution de la Commission extra-municipale des marchés – désignation des représentants

2026.03.18 SERA – Désignation des représentants

2026.03.19 SIEA – Désignation des représentants

2026.03.20 Syndicat mixte du Centre Nautique Bugey Côtière – Désignation des représentants

2026.03.21 MJC – Conseil d’Administration et commission Mixte – Désignation des représentants

2026.03.22 Centre social le Lavoir – Désignations des représentants

2026.03.23 Centre de Loisirs – Désignation d’un représentant

2026.03.24 Ecole de Musique et de Danse – commission mixte – Désignation des représentants

2026.03.25 Conseil d’écoles – Désignation des représentants

2026.03.26 Conseil d’administration des collèges et lycées – Désignation des représentants

2026.03.27 CECOF – Assemblée générale – Désignation des représentants

2026.03.28 CECOF – Conseil de perfectionnement – Désignation d’un représenatant

2026.03.29 Conseils de crèches – Désignation des représentants

2026.03.30 Ville Amie des Aînés – VADA – Désignation d’un représentant

2026.03.31 Maison de retraite – Résidence Fontelune – Désignation des représentants

2026.03.32 Commission d’Attribution des Logements – CAL – Désignation des représentants

2026.03.33 Commission Locale d’Insertion – Désignation des représentants

2026.03.34 Comité de Jumelage Amberieu Mering – Désignation d’un représentant

2026.03.35 Association des Communes Forestières – Désignation des représentants

2026.03.36 SPL OSER – Désignation d’un représentant

2026.03.37 Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de Défense

2026.03.38 Désignation d’un correspondant en charge des questions de sécurité civile

2026.03.39 Commission Locale d’Information (CLI) auprès du Centre nucléaire

2026.03.40 CNAS – Désignation d’un représentant

2026.03.41 Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués

2026.03.42 Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués – Majorations

2026.03.43 Droit à la formation des élus

2026.01.01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2025

2026.01.02 Nomination d’un ou une secrétaire de séance

2026.01.03 Annexe Pacte Financier et Fiscal Solidarité Définitif CCPA 2020-2026

2026.01.03 Approbation du Pacte Financier et Fiscal 2020-2026

2026.01.04 Annexe Convention 2026 Fondation 30 millions d’Amis

2026.01.04 Campagne de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages 2026 – Signature d’une convention avec la Fondation 30 millions d’Amis

2026.01.05 Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections

2026.01.06 Démolition d’immeubles place Pierre Sémard et Avenue Roger Salengro – Demande de fonds de concours

2026.01.07 Adoption de la convention relative au service commun d’instruction des ADS avevc la CCPA

2026.01.07 Annexe Convention ADS CCPA 2026

2026.01.08 Modifications extérieurs du musée du cheminot – Autorisation de la Commune pour déposer les autorisations d’urbanisme

2026.01.09 Dénomination des voies du lotissement le domaine du luisandre 2 lieudit sur mollon

2026.01.10 Installation de clôtures au sein du parc des sports – Dépôt de demandes d’urbanisme

2026.01.11 Annexe Convention Servitude AY 358-1 2026.01.11 Annexe Convention Servitude AY 358-2

2026.01.11 Convention en vue de la pose d’un poste de transformation et câbles électriques sur la parcelle cadastrée AY n°358

2026.01.12 Annexe Convention TFPB 2026 Dynacité

2026.01.12 Annexe Convention TFPB 2026 Semcoda

2026.01.12 Conventions d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties 2026

2025.07.01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 novembre 2025

2025.07.02 Nomination d’un ou une secrétaire de séance

2025.07.03 Autorisation d’ouverture des commerces de détail le dimanche – Année 2026

2025.07.04 Bilan des travaux réalisés par la CCSPL – Année 2024

2025.07.04 Compte-rendu CCSPL 8 décembre 2025

2025.07.04 GRDF Rapport d’activité 2024 2025.07.04

SIERA Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable

2025.07.04 STEASA Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif

2025.07.05 Acquisition et démolition d’immeubles dégradés situés place Robert Marcelpoil et rue Amédée Bonnet – Demande de subventions

2025.07.06 Budget Primitif 2026 – Budget principal

2025.07.07 Annexes subventions aux associations au titre de l’année 2026

2025.07.07 Subventions aux associations au titre de l’année 2026

2025.07.08 Autorisations de programme et crédits de paiement – Mise à jour

2025.07.09 Détermination du taux des trois taxes directes locales

2025.07.10 Tarifs des salles et services communaux – MAJ

2025.07.10 Tarifs des salles et services communaux – Mise à jour

2025.07.11 Forêt communale – Programme des actions réalisés par l’ONF – Année 2026

2025.07.12 Rue du Tiret et rue du Carré Jean-Claude – Déclassement d’un délaissé du domaine public

2025.07.13 Rue du Tiret et rue du Carré Jean-Claude – Acte rectificatif de limites cadastrales d’un délaissé du domaine public après déclassement

2025.07.14 Rue du Tiret – Cession d’un bâtiment communal

2025.07.15 Espace 1500 – Réaménagement du local de stockage de la salle Mozzanino – Dépôt d’une AT-ERP

2025.07.16 Convention Pluriannuelle d’Objectifs EMD_2026-2029

2025.07.16 Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs bipartite 2026-2029 entre la Ville et l’Ecole de Musique et de Danse

2025.07.17 Convention Pluriannuelle d’Objectifs MJC_2026-2029

2025.07.17 Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs bipartite 2026-2029 entre la Ville et la MJC

2025.07.18 Convention pluriannuelle d’Objectifs – AIDA 2026-2029

2025.07.18 Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs bipartite 2026-2029 entre la Ville et le Centre Social

2025.07.19 Schéma pluriannuel CTG 2026-2030

2025.07.19 Signature de la nouvelle Convention Territoriale Globale

2025.06.01 Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 septembre 2025

2025.06.02 Nomination d’un (e) secrétaire de séance

2025.06.03 Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale – Approbation

2025.06.03 EXE – Convention relative à la réalisation de la mise sous pli – Elections municipales 2026

2025.06.04 CCPA – Rapport d’activité et de développement durable 2024

2025.06.05 Mise à jour du tableau des effectifs

2025.06.06 Adhésion à la convention de participation santé souscrite par le Centre de Gestion de l’Ain

2025.06.07 Mise en place d’une indemnité horaire pour travail normal de nuit

2025.06.08 PM – Marché de prestations de services SACPA

2025.06.08 Signature d’une convention relative à la capture et à la garde des animaux errants avec la SACPA sur la Commune

2025.06.09 FINANCES – Rapport d’Orientation Budgétaire 2026

2025.06.09 Rapport d’Orientations Budgétaires 2026 2025.06.10 Décision modificative N°01 du Budget Principal 2025

2025.06.11 Convention cadre fixant les dispositions générales ….. pour participer au fonctionnement du CCAS

2025.06.11 FINANCES – Convention commune + CCAS 01.01.2026 – 31.12.2029

2025.06.12 COMMANDE PUBLIQUE – Modification n.1 – Concession Mobilier Urbain VEDIAUD

2025.06.12 Concession de service pour la mise à disposition, l’installation, la maitenance et l’exploitation

2025.06.13 Transfert au SERA de la compétence Assainissement collectif pour la Commune de Vaux en Bugey

2025.06.13 URBANISME-TECHNIQUES1 – Transfert au SERA de la compétence AC pour la commune de Vaux-en-Bugey

2025.06.14 Transfert au SERA de la compétence Assainissement non collectif

2025.06.14 URBANISME-TECHNIQUES2 – Courrier Préfète du 04 octobre 2024

2025.06.14 URBANISME-TECHNIQUES2 – Extrait du registre des délibs du Comité syndical – Transfert au SERA de la compétence ANC

2025.06.14 URBANISME-TECHNIQUES2 – Transfert au SERA de la compétence ANC

2025.06.15 Breydevent – Acquisition de parcelles

2025.06.16 DAVC – Annexe Convention entre le Réveil Ambérieu Gym et la Commune

2025.06.16 Signature d’une convention entre le Réveil Ambérieu Gym et la Ville

2025.06.17 DAEVS – Projet Éducatif de Territoire 2026-2029

2025.06.17 Renouvellement du Projet Educatif de Territoire 2026-2029

2025.06.18 DAEVS PPE – Réglement de fonctionnement et projet d’accueil  2026

2025.06.18 Pôle Petite Enfance – Actualisation du règlement de fonctionnement – Année 2026

2025.06.19 DAEVS PPE – Convention de partenariat direction 2026

2025.06.19 Pôle Petite Enfance – Analyse de la pratique de la Direction 2026 – Convention de partenariat

2025.06.20 DAEVS PPE – Convention de partenariat équipe 2026

2025.06.20 Pôle Petite Enfance – Analyse de la pratique de l’équipe 2026 – Convention de partenariat

2025.05.01 Convention de partenariat Sites Pilotes programme Coeur de Ville Entrée Jean de Paris

2025.05.01 Annexe Convention site pilote ACV

2025.05.02 Régularisation comptable du transfert d’assiette – Amortissement et reprise exceptionnelle

2025.05.03 Annexe A3 Contrat de prêt 172117

2025.05.03 Garantie financière de la Commune au groupe Dynacité

2025.05.04 Annexe Projet convention vente camion multilève

2025.05.04 Convention de cession du camion Mèrcédès Multivève

2025.05.05 Annexe Rapport des mandataires SPL OSER

2025.05.05 SPL OSER – Rapport des mandataires pour l’exercice 2024

2025.05.06 Annexe Rapports des actions entreprises SPL OSER

2025.05.06 Rapport sur les actions entreprises par la SPL OSER à la suite du contrôle de la CRC

2025.05.07 Lieudit Clos de Tricaud – Acquisition de terrain

2025.05.08 Convention en vue de la création d’une servitude d’occupation du tréfonds par une canalisation privée

2025.05.09 Convention en vue de l’alimentation de bornes électriques la Brillatte

2025.05.09 Annexe Convention Enedis alimentation borne IRVE parcelle AO 1047 place C. Duclos

2025.05.10 Convention en vue de l’alimentation de bornes électriques rue Phoenix

2025.05.10 Annexe Convention Enedis alimentation borne IRVE parcelle BT 239 rue Phoenix

2025.05.11 Travaux de sauvegarde sur le site castral de Saint Germain d’Ambérieu – Modification

2025.05.12 Ouverture d’un centre de loisirs extrascolaire à gestion municipale

2025.05.12 Annexe Règlement intérieur suite projet extra scolaire

2025.05.13 Pôle Petite Enfance – RSAI – Convention de partenariat

2025.05.13 Annexe RSAI Convention de partenariat

2025.05.14 Attribution des subventions Maîtrise de la langue

2025.05.14 Annexe Convention Ecrit 01

2025.05.14 Annexe Convention Leo lagrange

2025.04.01 – Annexe Compte-rendu CCSPL

2025.04.01 – Annexe Entp VEDIAUD

2025.04.01 – Bilan de la CCSPL – Année 2024

2025.04.02 – Aménagement de la place Pierre Sémard et de ses abords – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage

2025.04.02 – Annexe Convention de transfert de maitrise d’ouvrage SERA – Commune

2025.04.03 – Requalification du chemin du Plâtre et création de la rue du Parc – Demande de subventions

2025.04.04 – Végétalisation de la rue A. Bérard – Phase 3 – Demande de subventions

2025.04.05 – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2025

2025.04.06 Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget principal

2025.04.07 – Affectation du résultat 2024 du budget principal

2025.04.08 – Budget supplémentaire 2025 du Budget principal

2025.04.09 – Autorisations de programme et crédits de paiement – MAJ

2025.04.10 – Annexe1 Liste créances éteintes 24.04.2025

2025.04.10 – Annexe2 Liste créances éteintes 29.04.2025

2025.04.10 – Annexe3 Liste créances éteintes 26.05.2025

2025.04.10 – Budget principal – Admission en créances éteintes

2025.04.11 – Budget principal – Admission en non-valeur

2025.04.12 – Assujettissement à la TVA sur le revenus et dépenses forestières

2025.04.13 – Annexe Plan état des limites

2025.04.13 – Annexe PV application régime forestier

2025.04.13 – Transfert de parcelles au régime forestier

2025.04.14 – Annexe Convention de partenariat avec la CROIX ROUGE

2025.04.14 – Modification de la délibération n° 2025.03.06 du 04042025 portant convention de partenariat avec Croix Rouge

2025.04.15 – Annexe Plan Château de St Germain

2025.04.15 – Annexe Plan Château des Allymes

2025.04.15 – Annexes CONCLUSIONS et AVIS PDA

2025.04.15 – Avis de la Commune sur les Périmètres de Limites des Abords autour des monuments historiques

2025.04.16 – Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLU

2025.04.17 – Opérations foncières et immobilières – Bilan des acquisitions et cessions de l’année 2024

2025.04.18 – Lieudit en Fossard – Cession de parcelles

2025.04.19 – Réduction de capital de la SPL OSER – Autorisation au représentant à l’AGE

2025.04.20 – Implantation de préaux – Ecoles Jules Ferry et Jean de Paris maternelles – Dépôt de demande d’urbanisme2

025.04.21 – Dénominatipon de voies – Hameau des Allymes et de Breydevent

2025.04.22 – Annexe Convention Enedis alimentation électrique parcelle AH 182 et 185 rue des Mouettes et avenue de la Libération

2025.04.22 – Convention en vue de l’amélioration de la qualité de desserte et alimentation électrique AH 182 et 185

2025.04.23 – Annexe Convention Enedis alimentation électrique parcelle BR 597 impasse de l’Aiguillage

2025.04.23 – Convention en vue de l’amélioration de la qualité de desserte et alimentation électrique BR 597

2025.04.24 – Annexe Convention Enedis alimentation électrique parcelle BS 622, 626 et 628 place Sémard et rue Noblemaire

2025.04.24 – Convention en vue de l’amélioration de la qualité de desserte et alimentation électrique BS 622, 626 et 628

2025.04.25 – Annexe Convention Comité de jumelage 2025-2028

2025.04.25 – Autorisation de signature d’une convention de partenariat entre le Comité de Jumelage et la Ville

2025.04.26 – Annexe Convention partenariat Ville-Tennis Club Ambarrois

2025.04.26 – Autorisation de signature d’une convention de partenariat entre le Tennis Club Ambarrois et la Ville

2025.04.27 – Demande de subvention auprès de la région Auvergne-Rhône-Alpes – Projet Tennis

2025.04.28 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association 01 Outdoor

2025.04.29 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Ecole de Musique et de Danse

2025.04.30 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MJC

2025.04.31 – Annexe Extrait-DIAG-Estimation_St-Germain

2025.04.31 – Site castral de Saint Germain d’Ambérieu – Approbation des travaux de sauvegarde et demande de participations financières

2025.04.32 – Convention partenariat GAPP Médiathèque

2025.04.32 – Médiathèque – Analyse de la pratique 2025 – Convention de partenariat

2025.04.33 – Accueils périscolaires – Actualisation du règlement intérieur – Année scolaire 2025-2026

2025.04.33 – Annexe accueil périscolaire du règlement intérieur – Année scolaire 2025-2026

2025.04.34 – Annexe MPE Règlement de fonctionnement 2025-2026

2025.04.34 – Pôle Petite Enfance – Actualisation du règlement de fonctionnement – Année 2025-2026

2025.04.35 – Annexe Projet Educatif Jeunesse

2025.04.35 – Validation du Projet Educatif Jeunesse2

025.04.36 – Annexe Projet Pédagogique Jeunesse Club Ados 2025

2025.04.36 – Annexe Règlement_intérieur_Club Ados – Mercredi

2025.04.36 – Annexe Règlement_intérieur_Club Ados – Vacances

2025.04.36 – Club ados – Validation du projet pédagogique et des règlements afférents

2025.04.37 – Annexe Convention Financement DIAG CTG

2025.04.37 – Participation au financement du diagnostic de la Convention Territoriale Globale

2025.04.38 – Création du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles (CDDF)

2025.03.01 CCSPL Détermination d’un nouveau représentant associatif

2025.03.02 Candidature au label Ville active et sportive

2025.03.03 Signature d’une convention entre l’Établissement Français du don du sang et la Commune

2025.03.04 Modification de la délibération n°2022.05.03 portant instauration du RIFSEEP

2025.03.05 Modification de la délibération n° 2024.06.12 portant instauration de l’ISFE pour les agents PM

2025.03.06 Convention de partenariat ente la Commune et la Croix Rouge française relative à la mise à disposition d’un local

2025.03.07 Budget primitif 2025 – Budget principal

2025.03.08 Subventions aux associations au titre de l’année 2025

AR-2025.03.08 Annexes subventions aux associations au titre de l’année 2025 (1)

2025.03.09 Autorisations de programme et crédits de paiement – Mise à jour

2025.03.10 Travaux en régie 2025

2025.03.11 Garantie financière de la Commune à la SEMCODA pour le réaménagement de son emprunt

2025.03.12 Mise en place de LEDS dans les bâtiments et équipements communaux – Demande d’aide financière auprès de la CCPA

2025.03.13 Programme immobilier la Brillate – Rétrocession de la voirie à la Commune – Modification de la délibération n° 2024.03.19 du 14 juin 2024

2025.03.14 Acquisition d’un bâtiment sous portage EPF

2025.03.15 Lieudit chez Perraudet – Cession de terrain

2025.03.16 Changement de dénomination rue Abbé Pierre

2025.03.17 Signature d’une convention de partenariat pour la gestion et la mise en valeur du Château des Allymes

2025.03.18 Signature d’une autorisation de fouilles archéologiques sur le site de l’ancien château des Saint Germain

2025.03.19 Conventions d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties 

2025 2025.03.20 Création de la bourse aux projets idée al

2025.03.21 Déploiement des séjours Colo apprenante 2025

2025.02.01 Nouvelles composition du CA du CCAS suite à un changement d’association

2025.02.02 Aménagement de la place Robert Marcelpoil – Demande de subventions

2025.02.03 Rapport d’Orientations Budgétaires 2025

2025.02.03 Annexe Rapport d’Orientations Budgétaires 2025

2025.02.04 Garantie financière de la Commune à Dynacité pour acquisition de logements

2025.02.05 Extension LPA – Transfert d’assiette

2025.02.06 Approbation du règlement de voirie

2025.02.07 Déploiement d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques

2025.02.08 Convention de cession de la balayeuse

2025.02.09 Convention en vue de l’alimentation de bornes électriques sur parcelles AB 547 et AB 548

2025.02.10 Convention de partenariat 2025 avec IE GDS01

2025.02.11 Convention avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux

2025.02.12 Renouvellement de la convention de soutien pour la lutte contre les déchets CITEO

2025.02.13 Association Centre de Loisirs Château des Echelles – Renouvellement de la convention 2025-2027

2025.02.14 Soutien à l’action ruche numérique

2025.02.15 Validation de l’appel à projets PDV 2025

2025.02.16 Subvention à l’ADSEA pour la mise en oeuvre de chantiers éducatifs permanents 2025-2026

2025.01.01 Aménagement de la place Pierre Sémard – Lancement d’un concours de maîtrise d’oeuvre

2025.01.02 Aménagement de la place Pierre Sémard – Concours de maitrise d’oeuvre – Composition du jury