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Vente au déballage

Contenu de la page : Vente au déballage

Vous trouverez ci-dessous, en téléchargement, l’imprimé à remplir (ne pas oublier de le signer) pour une demande de vente au déballage à adresser soit impersonnellement à Monsieur le Maire, au minimum un mois avant la manifestation, soit par mail à l’adresse suivante :

davc@mairie-amberieuenbugey.fr

notice explicative juin 2015 PDF - 4.2 Mo
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pièces à fournir juin 2015 PDF - 228.6 ko
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déclaration juin 2015 PDF - 112.4 ko
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Adresses utiles

Animation et Vie de la Cité

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Téléchargements

Modèle registre vente au déballage octobre 2016 Word - 19.7 ko
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