Du lundi 15 février 2021 à 9 h au jeudi 18 mars 2021 à 17 h.
Consultez l’avis de mise à disposition ici.
- Avis de mise à disposition
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Dès le lundi 15 février 2021 à 9 h, le dossier sera consultable en Mairie aux heures d’ouverture au public et dans cette rubrique.
Par arrêté municipal en date du 04 décembre 2020, M. le Maire a prescrit la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme.
Le dossier est consultable ci-dessous mais également en Mairie :
- Du lundi au vendredi : de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h,
- Le samedi matin : de 9 h à 12 h.
Les observations et propositions du public peuvent être déposées sur le registre papier.
Chacun peut également adresser ses observations par écrit à M. le Maire - Mairie d’Ambérieu-en-Bugey –Place Robert Marcelpoil – 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY ou par voie électronique à l’adresse suivante : urbanisme@ville-amberieu.fr
Pour consulter le dossier complet, cliquez ici.
- Notice présentation
- pdf - 3.8 Mo
- Pièces avant modification _ 2
- pdf - 2.4 Mo
- Pièces après modification
- pdf - 2.4 Mo
- Préscription modificiation simplifiée
- pdf - 242.1 ko
- délibération
- pdf - 4.5 Mo
« Avis des personnes publiques associées »
- avis ARS
- pdf - 872.1 ko
- avis UDAP01
- pdf - 277.4 ko
- avis CHAMBRE AGRICULTURE
- pdf - 48.4 ko
- avis MINISTERE DES ARMEES
- pdf - 42.3 ko
- avis BUCOPA
- pdf - 41.3 ko
- avis CD 01
- pdf - 59.8 ko